- EAN13
- 9782357231511
- ISBN
- 978-2-35723-151-1
- Éditeur
- École Nationale des Chartes
- Date de publication
- 28/11/2019
- Collection
- Études et rencontres de l'École des chartes
- Nombre de pages
- 330
- Dimensions
- 24 x 16 cm
- Poids
- 300 g
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Déclarez vos revenus !
Histoire et imaginaire d'un instrument fiscal (XVIIIe-XXIe siècle)
Autres contributions de Katia Weidenfeld, Olivier Poncet
École Nationale des Chartes
Études et rencontres de l'École des chartes
Offres
La déclaration au fisc de ses revenus, élément central de la révolution fiscale de 1914-1917, est devenue un rituel partagé par des millions de contribuables. Mais, au moment où cette obligation est en passe de disparaître pour un grand nombre de Français, son histoire reste encore mal connue.
Pourtant, les enjeux symboliques et pratiques de la déclaration sont essentiels. En témoignent les résistances opposées au début du XXe siècle à une «inquisition fiscale» qui semble aller de pair avec le système déclaratif, les efforts récurrents de l'administration pour étendre l'obligation déclarative et l'utiliser comme instrument d'adhésion à l'impôt, ou encore les inquiétudes suscitées par les changements récents (fin de la déclaration papier, prélèvement à la source...).
L'objet de ce livre est d'envisager la typologie documentaire et administrative de la déclaration de revenus sur le temps long, de ses premières applications au XVIIIe siècle jusqu'à ses utilisations contemporaines. La déclaration (presque) universelle des revenus remonte en effet à la France de Louis XIV qui a également instauré un premier prélèvement à la source. L'innovation du régime républicain, pendant la Première guerre mondiale, est d'utiliser l'obligation déclarative pour nouer un nouveau pacte fiscal entre les contribuables et la puissance étatique qui ne cesse d'être réinventé au cours du XXe siècle. Loin d'être un simple outil bureaucratique, la déclaration de revenus participe à la construction du sujet fiscal. C'est pourquoi ce livre s'attache également à restituer l'empreinte laissée par l'impôt dans l'imaginaire populaire, à travers les dessins, les gravures, les chansons ou les films.
Pourtant, les enjeux symboliques et pratiques de la déclaration sont essentiels. En témoignent les résistances opposées au début du XXe siècle à une «inquisition fiscale» qui semble aller de pair avec le système déclaratif, les efforts récurrents de l'administration pour étendre l'obligation déclarative et l'utiliser comme instrument d'adhésion à l'impôt, ou encore les inquiétudes suscitées par les changements récents (fin de la déclaration papier, prélèvement à la source...).
L'objet de ce livre est d'envisager la typologie documentaire et administrative de la déclaration de revenus sur le temps long, de ses premières applications au XVIIIe siècle jusqu'à ses utilisations contemporaines. La déclaration (presque) universelle des revenus remonte en effet à la France de Louis XIV qui a également instauré un premier prélèvement à la source. L'innovation du régime républicain, pendant la Première guerre mondiale, est d'utiliser l'obligation déclarative pour nouer un nouveau pacte fiscal entre les contribuables et la puissance étatique qui ne cesse d'être réinventé au cours du XXe siècle. Loin d'être un simple outil bureaucratique, la déclaration de revenus participe à la construction du sujet fiscal. C'est pourquoi ce livre s'attache également à restituer l'empreinte laissée par l'impôt dans l'imaginaire populaire, à travers les dessins, les gravures, les chansons ou les films.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Histoire du droit administratif - du XIVe siècle à nos jours, du XIVe siècle à nos joursKatia WeidenfeldÉconomica30,00
-
Les soldes de la loi Raffarin, Le contrôle du grand commerce alimentairePhilippe Askenazy, Katia WeidenfeldRue d'Ulm3,10
-
La police de la petite voirie à Paris à la fin du Moyen âge..., (COLL. HISTOIRE DU DROIT).Katia WeidenfeldPanthéon-Assas
-
Figures du notaire dans la France méridionale (XIIe-XVIe siècle), Institutions, clientèles et actesOlivier PoncetÉcole Nationale des Chartes34,00
-
Chartistes en Asie, (XIXe-XXIe siècle)Jacques Berlioz, Olivier PoncetÉcole Nationale des Chartes39,00
-
Actes royaux et princiers à l'ère du numérique, (Moyen Âge – Temps modernes)Olivier Guyotjeannin, Olivier Poncet, Olivier CanteautPu Pau12,00
-
L'École nationale des chartes, Deux cents ans au service de l'histoireJean-Charles Bédague, Olivier Poncet, Michelle Bubenicek, Christine BénéventGallimard26,00
-
La règle de l'unité ?, Le juge et le droit dans la france moderne, xve-xviiie sièclePatrick Arabeyre, Olivier PoncetClassiques Garnier68,00